Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site sokowebdesign.com est édité par :
- Soko Webdesign — Entreprise individuelle (micro-entreprise)
- Représentée par : Antoine — nom complet à publier, créateur de systèmes d'acquisition client pour TPE/PME
- SIRET : en cours d'immatriculation
- Adresse : adresse à publier
- Email : contact@sokowebdesign.com
- Site web : https://sokowebdesign.com
- Régime de TVA : franchise en base de TVA, art. 293 B du CGI (TVA non applicable)
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Antoine, en sa qualité de gérant de Soko Webdesign.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Site web : https://vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, code source) est la propriété exclusive de Soko Webdesign, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Soko Webdesign.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Cas particulier des démos
Les pages de démonstration accessibles sur ce site (/demo-*) présentent des concepts visuels créés par Soko Webdesign à titre d'exemple. Les noms d'entreprise, photos et contenus utilisés sont fictifs et n'engagent aucune entreprise réelle. Toute ressemblance avec une entreprise existante serait purement fortuite.
5. Liens hypertextes
Le site sokowebdesign.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Soko Webdesign n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
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7. Cookies et données personnelles
Pour toute information relative à la collecte et au traitement de vos données personnelles ainsi qu'à l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
8. Médiation à la consommation
Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, Soko Webdesign propose à ses clients consommateurs un dispositif de médiation de la consommation en cas de litige. L'entité de médiation retenue est : information à publier (adhésion en cours). Dans l'attente, le client consommateur peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr/.
9. Droit applicable et juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site sokowebdesign.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort du siège de l'éditeur.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter Soko Webdesign à l'adresse : contact@sokowebdesign.com.